Si tu suis ces chroniques, j’ai eu contrôle fiscal.
A 50 ans, si t’as pas eu un contrôle fiscal, t’as pas réussi ta vie ?
Etape 1 l’annonce
Réception d’un courrier AR à mon domicile un Samedi (ma boite est hébergée chez moi, ca va jouer). Monsieur, votre société fait l’objet d’un contrôle fiscal…
Ca démarre mal : je ne suis pas là le jour proposé, ni les suivants, je suis chez un client pour 3 semaines. J’appelle la dame :
- Bonjour, malheureusement je ne suis pas disponible à cette date
- Nous pouvons repousser de quelques jours
- Je suis à l’étranger et ne reviens pas
- Ah et vous partez où ? Vous ne revenez pas les week-ends ?
- Euh non je pars en Indonésie
- …
Il est vrai que Bali est en Indonésie.
Mais je ne me vois pas lui dire que je pars 3 semaines à Bali (certes pour un client).
Disons que comme entrée en matière, y’a meilleur.
Cela doit être une des rares fois où le contrôlé demande à anticiper…
Etape 2 – la visite
Information complémentaire et pour simplifier l’affaire, j’ai changé de comptable sur la période du contrôle. L’ancien me fournit les fichiers et me glisse un « bon chance » (référence). Le nouveau me dit qu’il ne pourra pas m’aider.
Bon, ben là mec, t’es tout seul.
L’entreprise étant domiciliée chez moi, l’inspectrice vient à la maison. Il se trouve que nous avons une maison refaite par un archi dans un quartier du 92. Je ne dis pas ca pour étaler, c’est pour le contexte. Quand un inspecteur vient chez toi, tu penses forcément à Cheval.
Donc là tu ranges un peu, tu évites le feu dans le poêle, voire tu baisses un peu le chauffage. Mais bon, la baraque envoie un peu… donc même si tu assumes le fait d’avoir fait une belle opération immo, pas forcément évident.
(side comment, j’ai entendu l’histoire d’un boucher qui avait reçu le controleur dans la chambre froide puis dans le local ou ils découpent avec la viande (ambiance delicatessen), moi j’avais du café…
C’est un peu comme la première fois où tu croises ta belle-mère
Tu es dans tes petits souliers. Tu veux faire bonne impression, pas trop non plus. Même si tu n’as rien à te reprocher, tu sens qu’elle va te regarder bizarre…
Tu n’es pas dans la séduction (c’est ta belle-mère quand même), mais un peu dans le charme (même si tu n’as pas envie de conclure).
Elle me pose des questions et m’explique que, par exemple, elle voudrait savoir avec qui j’ai déjeuné le 7 juin 2021 (rapport à une note de frais).
Je trouve la réponse. Elle regarde mon agenda et me demande si elle peut avoir tous les rendez-vous… Ambiance.
Elle demande ensuite à voir le bureau avec le matériel : visite de la demeure au passage… heureusement pas de caleçon sale qui traine.
L’entretien dure 2 heures, les fichiers sont sur son ordi.
Je signe les documents.
Au revoir la belle doche.
Je pars à Bali (poke @david @daniel)
Etape 3 – l’attente
Etant une société faisant moins de 250 K€, il y a un délai de 60 jours max entre la première visite et la réponse du contrôle.
J’attends patiemment.
60 jours passent.
63 jours après, je reçois un courrier pour me rendre à la trésorerie.
Etape 4 – le rendez-vous
J’arrive avec mon plus beau T-shirt Metallica avec les têtes de mort les plus évocatrices (celui-là).
Courageux mais pas téméraire, j’ai mis un pull par dessus.
Et je l’asperge du parfum One Million (véridique).
Je m’assois tout miel.
Un peu comme un blind date : tu ne sais pas trop comment ça va se passer.
J’ai été controlé pour de la TVA (assez classique).
Ma société a un agrément pour facturer hors taxe (qu’elle ne m’a pas demandé).
Rejet de comptabilité.
Elle me redresse sur toute l’activité formation.
40 K€, avec pénalités de retard et mauvaise foi (manquement délibéré).
Uppercut à la mâchoire, la belle doche a du punch
Malgré tout, plein de naïveté, je lui explique que j’ai un agrément, que j’ai le droit de le faire… Bah va falloir répondre maintenant… Je me dis que ça va passer, que je suis dans mon bon droit. Le gars naïf ?
Etape 5 – la réponse
Là tu mégotes pas. Tu appelles Victor, nettoyeur un avocat fiscaliste.
Force preuves.
L’avocat au passage note une erreur dans la façon dont le sujet TVA est traité (là tu te retiens de hurler contre ton comptable).
On se garde l’argument des 63 jours dans la manche au cas où.
Réponse envoyée.
Etape 6 – La réponse à la réponse
La dame n’est pas d’accord.
On passe de 40 K€ à 9 K€, avec toujours une amende pour manquement délibéré.
Bon, va falloir en découdre.
Demande d’un recours hiérarchique.
C’est prévu dans le code des impôts.
En gros, tu dis à la dame que « Oui, mais non ». Moi demander au chef parce que moi pas d’accord.
T’as pas trop intérêt à te planter. C’est du fusil à 1 coup.
Etape 7 – le recours hiérarchique
Cela se passe en physique avec l’inspectrice, sa cheffe, ton avocat et toi.
Là c’est Septembre, il fait chaud je fais l’impasse sur le t-shirt à tête de mort.
Tu prépares ton dossier et tu vas avancer tes arguments.
C’est l’oral du bac.
Bien préparé.
« Surtout M. Granger, ne parlez pas trop » me dit l’avocate en entrant dans le batiment.
Loupé.
Je parle trop.
Le jury se retire pour délibérer tout en disant que la mauvaise foi ne sera pas retenue
Etape 8 – Le verdict
Courrier avec la version finale : 4,200 €.
Tu payes.
Next.
Ce que je retiens.
T’es tout seul mon gars (ça ne change pas trop)
Ton comptable n’est pas « accountable ». En gros, c’est pour ta pomme. Et tu dois payer des tiers pour justifier.
En entreprise, si tu fais une boulette avec un client, tu essayes de trouver un moyen de compenser. Pas dans l’expertise comptable.
Mouais, je ne suis pas fan.
Comme en vente, tu commences par un gros montant
Et tu te dis au final que 10% de la somme initiale, je m’en tire bien.
Sauf que, de mon point de vue, le postulat de base n’était pas bon. J’ai certes commis une erreur (que je reconnais). Est ce que ca valait 6 K€ (amende + avocat) et le temps passé ?
Ca se débat (ou pas). On n’est jamais parfait. Au final cela me parait équilibré.
Le système est bien fait. Merci les institutions.
J’ai contesté par deux fois une décision d’un agent du fisc. Les recours sont possibles. Toutes les personnes que j’ai eu sont professionnelles. Je n’irai pas jusqu’à dire sympa mais en tous les cas, ils sont compréhensives et compétentes. On peut échanger. Discussion business. Ce n’est pas le pot de fer contre le pot de terre. Franchement, cela fait plaisir d’avoir des interlocuteurs pertinents (j’ai eu le même type de remarque avec l’URSSAF, des personnes compétentes qui ne se murent pas derrière l’Etat).
Conclusion finale
J’ai une pensée émue à chaque fois que je remets mon T-shirt Metallica (et que je vois ma belle-mère).
